Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Mademoiselle Anne-Pascale LOISEL
/
LES MINOTS DU PIANO ECOLE DE PIANO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MINOTS DU PIANO ECOLE DE PIANO
Mademoiselle Anne-Pascale LOISEL

Numéro de dépôt :
3132524
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2011
LES MINOTS DU PIANO ECOLE DE PIANO de Mademoiselle Anne-Pascale LOISEL

Présentation de la marque LES MINOTS DU PIANO ECOLE DE PIANO

Déposée le 16 novembre 2001 par la société Mademoiselle Anne-Pascale LOISEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MINOTS DU PIANO ECOLE DE PIANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la société Mademoiselle Anne-Pascale LOISEL domicilié(e) 13, rue de la Demoiselle, 30111 CONGENIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 333 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Anne-Pascale LOISEL - France.

La marque LES MINOTS DU PIANO ECOLE DE PIANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MINOTS DU PIANO ECOLE DE PIANO est expirée depuis le 16 novembre 2011.


Mademoiselle Anne-Pascale LOISEL - 13, rue de la Demoiselle, 30111 CONGENIES - France - SIREN 439333428


Mademoiselle Anne-Pascale LOISEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Enseignement.