ROUTE DE FRANCE
Présentation de la marque ROUTE DE FRANCE
Déposée le 25 juin 1986 par monsieur MADELINE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUTE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROUTE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE DE FRANCE est expirée depuis le 25 juin 1996.
MADELINE Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49