Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTIMA
MADELICE S.A

Numéro de dépôt :
3109014
Date de dépôt :
02/07/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2011

Présentation de la marque ALTIMA

Déposée le 2 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) MADELICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MADELICE domicilié(e) 20, RUE DU BLANC SEAU, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 903 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GERY DELCROIX SOCIETE MADELICE - France.

La marque ALTIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIMA est expirée depuis le 2 juillet 2011.


MADELICE S.A - 20, RUE DU BLANC SEAU, 59200 TOURCOING - France - SIREN 413903477


Monsieur GERY DELCROIX SOCIETE MADELICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) Catalogues de vente par correspondance, journaux et prospectus publicitaires Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque). Linge de table. Couvertures de table.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).