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Marques déposées par Madeleine
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LE SANS TROU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SANS TROU
Madeleine, Lucie VARENNE épouse DOMERGUE

Numéro de dépôt :
1002685
Date de dépôt :
26/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE SANS TROU

Déposée le 26 novembre 1976 par Madeleine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SANS TROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Madeleine, Lucie VARENNE épouse DOMERGUE, domicilié(e) 25 Avenue du Docteur Netter, PARIS 12ème, France. - France.

La marque LE SANS TROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE SANS TROU est expirée depuis le 26 novembre 1986.

Madeleine a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DÉLICATE LINGERIE , COEUR DE COLLECTION , EMILIA LAY , SUCCESSIMO , (Marque figurative) , LA CEINTURE , ASSOCIATIONS MODE , REMEDIAN , INFINIMENT MODE


Madeleine, Lucie VARENNE épouse DOMERGUE - 25 Avenue du Docteur Netter, PARIS 12ème, France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

Machines et appareils divers et leurs organes et en particulier des colliers de serrage;accessoires et pièces détachées pour automobiles, cycles et en particulier des colliers de serrage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.