Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charpenet 1951
Madame Madeleine Rousset

Numéro de dépôt :
4404922
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
Charpenet 1951 de Madeleine Rousset

Présentation de la marque Charpenet 1951

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par madame Madeleine Rousset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charpenet 1951 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est madame Madeleine Rousset domicilié(e) 41 rue de la banne - 58160 - Sauvigny les bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Madeleine Rousset domicilié(e) 41 rue de la banne - 58160 - Sauvigny les bois - France.

La marque Charpenet 1951 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charpenet 1951 arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.


Madame Madeleine Rousset - 41 rue de la banne - 58160 - Sauvigny les bois - France


Madame Madeleine Rousset - 41 rue de la banne - 58160 - Sauvigny les bois - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Construction ; travaux de plâtrerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; dératisation.