Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COUPLE 2002
Numéro de dépôt :
1116495
Date de dépôt :
05/12/1979
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque COUPLE 2002
Déposée le 5 décembre 1979 par madame Madeleine MOTTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « COUPLE 2002 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COUPLE 2002 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COUPLE 2002 est expirée depuis le 5 décembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027