Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU QUALITÉ PRESTIGE I.C.S.
Madame Madeleine MAALOE
Monsieur LEROY François
Monsieur J. Claude BOUCHARD
M. Guy BOUCHARD

Numéro de dépôt :
1755724
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2000
RESEAU QUALITÉ PRESTIGE I.C.S. de Madeleine MAALOE

Présentation de la marque RESEAU QUALITÉ PRESTIGE I.C.S.

Déposée le 12 janvier 1990 par madame Madeleine MAALOE, monsieur LEROY François, monsieur J. Claude BOUCHARD, monsieur Guy BOUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESEAU QUALITÉ PRESTIGE I.C.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont madame Madeleine MAALOE domicilié(e) Domaine Dégot, 33360 Carignan de Bordeaux - France, monsieur LEROY François domicilié(e) 4, Cours Portal, 33000 Bordeaux - France, monsieur J. Claude BOUCHARD domicilié(e) 30, rue Chabrely, B.P. 14, 33015 Bordeaux Cedex - France, monsieur Guy BOUCHARD domicilié(e) Les Martres Cubnezais, 33620 Cavignac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Madeleine MAALOE, Monsieur LEROY François, Monsieur J. Claude BOUCHARD, M. Guy BOUCHARD - France.

La marque RESEAU QUALITÉ PRESTIGE I.C.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU QUALITÉ PRESTIGE I.C.S. est expirée depuis le 12 janvier 2000.


Madame Madeleine MAALOE - Domaine Dégot, 33360 Carignan de Bordeaux - France

Monsieur LEROY François - 4, Cours Portal, 33000 Bordeaux - France

Monsieur J. Claude BOUCHARD - 30, rue Chabrely, B.P. 14, 33015 Bordeaux Cedex - France

M. Guy BOUCHARD - Les Martres Cubnezais, 33620 Cavignac - France


Madame Madeleine MAALOE, Monsieur LEROY François, Monsieur J. Claude BOUCHARD, M. Guy BOUCHARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Publicité, publipostage, édition sur support papier, manifestations commerciales.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.