Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAUX DE FRANCE
MADEL S.A. (S.A.) GOUPILLIERES

Numéro de dépôt :
1252072
Date de dépôt :
25/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1993

Présentation de la marque CHATEAUX DE FRANCE

Déposée le 25 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) MADEL GOUPILLIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAUX DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MADEL GOUPILLIERES domicilié(e) 27170 BEAUMONT LE ROGER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CHATEAUX DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAUX DE FRANCE est expirée depuis le 25 novembre 1993.


MADEL S.A. (S.A.) GOUPILLIERES - 27170 BEAUMONT LE ROGER. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Meubles, articles d'ameublement, glaces, cadres.