Déposée le 29 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « ART WINDOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADECO domicilié(e) 7 rue nationale, BP 59 - 59710 - PONT A MARCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 882 732 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIABAT Yves, MADECO domicilié(e) 7 rue nationale, BP 59 - 59710 - PONT A MARCQ - France.
La marque ART WINDOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MADECO, SARL - 7 rue nationale, BP 59 - 59710 - PONT A MARCQ - France - SIREN 410882732
DIABAT Yves, MADECO - 7 rue nationale, BP 59 - 59710 - PONT A MARCQ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Renouvellement sans limitation le 23 août 2012 n°2507592 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-23
Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) , couverture de lit ; couvertures de tables, revêtements de meubles en matières textiles Meubles, glaces (miroirs) , cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, literie (à l'exception du linge) , récipients pour l'emballage en matières plastiques Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables et non transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; boiseries, bois d'œuvre et de construction ; verre de construction ; géotextiles Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables et non transportables métalliques ; éléments métalliques pour la construction ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrureries métalliques non électriques, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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