M MADEC (société anonyme)
Présentation de la marque M
Déposée le 22 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) MADEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MADEC domicilié(e) 16, avenue du Général de Gaulle, 70440 SERVANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 650 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 22 juillet 2002.
MADEC a également déposé les autres marques suivantes : CV CENTRE VETEMENTS , MADEC
MADEC (société anonyme) - 16, avenue du Général de Gaulle, 70440 SERVANCE - France - SIREN 675650303
Cabinet Beau de Loménie - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Pièces en métal matricées, usinées, décolletées, coulées sous-pression, à savoir: armatures pour conduites métalliques, colliers d'attaches métalliques pour tuyaux, pattes d'attache de câbles et de tubes métalliques, bagues métalliques, tendeurs de bandes métalliques, étriers de tension, bandes métalliques, boulons métalliques, raccords métalliques de câbles non électriques, serre-câbles métalliques, conduits métalliques de chauffage central, clapets de conduite d'eau en métal, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduites d'eau métalliques, conduits métalliques de chauffage central, coudes de tuyaux métalliques, éperons, étançons métalliques, étriers, moules pour la fonderie métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques, poignées de portes métalliques, raccords de tuyaux métalliques, raccords métalliques de câbles non électriques, ressorts métalliques, soupapes (autres que parties de machines) métalliques, tuyauteries métalliques, vannes (autres que parties de machines) métalliques, sous-ensembles et pièces assemblées des produits précités.Machines-outils, moteurs autres que pour véhicules terrestres.Appareils électriques.Robinets à gaz pour éléments d'ensemble tels que appareils ménagers.Installations de chauffage, de réfrigération, de séchage, d'air comprimé, de distribution d'eau et installations sanitaires.Robinetterie.Automobiles, cycles, moteurs pour véhicules terrestres.Armes à feu.Constructions navales
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.