Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADE IN NATURE
MADE IN NATURE

Numéro de dépôt :
92446134
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque MADE IN NATURE

Déposée le 15 décembre 1992 par MADE IN NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADE IN NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est MADE IN NATURE, domicilié(e) Seven Mt. Lassen Drive, Suite A 120, SAN RAFAEL, Californie 94903 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque MADE IN NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN NATURE est expirée depuis le 15 décembre 2002.


MADE IN NATURE - Seven Mt. Lassen Drive, Suite A 120, SAN RAFAEL, Californie 94903 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Inscription le 22 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176515 - Publication au BOPI 1994-09-22

Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338532 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 14 janvier 2002 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°338529 - Publication au BOPI 2002-01-14

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Légumes récoltés dans la nature ou cultivés organiquement préparés et congelés.Fruits et légumes frais, récoltés dans la nature ou cultivés organiquement

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.