Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mas Nature
MADE IN MOUSE, sa

Numéro de dépôt :
3767497
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2020
Mas Nature de MADE IN MOUSE

Présentation de la marque Mas Nature

Déposée le 20 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) MADE IN MOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MADE IN MOUSE domicilié(e) 11 Rue des Pommiers - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 217 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Angelier Myriam domicilié(e) 165 rue paradis - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque Mas Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas Nature est expirée depuis le 20 septembre 2020.

MADE IN MOUSE a également déposé les autres marques suivantes : LE GUIDE D'ICI , TITULI PICTI , MIRLIFLORE , m m , De quelle couleur est le cheval blanc d'henri IV ? Blanc naturellement , m@de in mouse


MADE IN MOUSE, sa - 11 Rue des Pommiers - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France - SIREN 350217337


Angelier Myriam - 165 rue paradis - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542561 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Promotion des ventes pour le compte de tiers ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et de services, à savoir des produits et des services relevant des domaines l'alimentation, de la cosmétique, du jardinage, du divertissement et des loisirs, de la presse et de l'édition, permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Web marchand. ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; Services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; Transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de reseaux d'ordinateurs ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.