Déposée le 23 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADE IN KART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MADE IN KART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADE IN KART domicilié(e) 36 avenue Jean Hemery, 89303 JOIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BONNAULT-DALY Avocat - France.
La marque MADE IN KART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN KART est expirée depuis le 23 mars 2010.
MADE IN KART SARL - 36 avenue Jean Hemery, 89303 JOIGNY - France
Maître BONNAULT-DALY Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Cédéroms, disque optique compact, logiciels, progiciels, Gants, casques, pare cotes (vêtements de sécurité) Karts neufs, karts d'occasion. Papier, carton en particulier moyens de publicité pourvus de texte de tout genre et également d'images, produits de l'imprimerie, textes de publicité, imprimés, prospectus, photographies, feuilles périodiques et brochures, lettres ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, cartes à jouer, cartes postales, affiches, clichés, magasines, livres, manuels, journaux notamment en rapport avec la pratique du kart, autocollants, crayons, stylos à bille, stylos feutre.Articles de maroquinerie en cuir et/ou imitations du cuir à savoir des boîtes, sacs à main, sacoches, sacs à dos, sacs de sport, cartables, porte-documents, portefeuille, porte-cartes, porte-monnaie, trousse de voyage, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie, combinaison en cuir.Chemises, Tee-shirts, shorts, pantalons, pull-overs, bonnets, casquettes, écharpes, foulards, chapeaux, survêtements de sport, blousons, uniformes, sweat-shirts, vestes, cravates, chaussures, chaussettes, tabliers, bretelles, gants pour le sport, combinaisons.Jeux, jouets, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, modèles réduits de karts, articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.Transport ; organisation de voyages, visites touristiques, location de karts, dépôt et gardiennage de karts.Exploitation de circuit de karting, organisation de compétitions de karting, leçon de pilotage, stage de perfectionnement, éducation, formation et divertissement, activités sportives et culturelles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs en particulier liées au kart, organisation de colloques, conférences, congrès, séminaires.Restaurant, bar, cafétéria, exploitation d'hôtel, hébergement temporaire, location de vêtements et d'équipements de sport liés à la pratique du kart, gestion de lieux d'exposition en particulier liés à la pratique du kart, filmage sur bande vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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