Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
OSA'ELLE
Made FOUCHER CHANTAL, FRANÇOISE
Numéro de dépôt :
3129332
Date de dépôt :
05/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque OSA'ELLE
Déposée le 5 novembre 2001 par Made FOUCHER CHANTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSA'ELLE »
Le déposant est Made FOUCHER CHANTAL, FRANÇOISE, domicilié(e) 1 RUE HENRI MATISSE, 41100 NAVEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Made FOUCHER CHANTAL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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