Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FOND-GAZAN
Madame UBALD-BOCQUET Marie-Christine

Numéro de dépôt :
93485683
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2003

Présentation de la marque CHATEAU FOND-GAZAN

Déposée le 30 septembre 1993 par la société Madame UBALD-BOCQUET Marie-Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU FOND-GAZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la société Madame UBALD-BOCQUET Marie-Christine domicilié(e) Château FOND-GAZAN MAZERIS, 33126 ST MICHEL DE FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 087 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame UBALD-BOCQUET - France.

La marque CHATEAU FOND-GAZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FOND-GAZAN est expirée depuis le 30 septembre 2003.


Madame UBALD-BOCQUET Marie-Christine - Château FOND-GAZAN MAZERIS, 33126 ST MICHEL DE FRONSAC - France - SIREN 315087742


Madame UBALD-BOCQUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Vin d'appellation d'origine contrôlée