Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AECC
Madame Sylvie CAULET AECC Gilbert CAULET - SARL au capital de 75000 E

Numéro de dépôt :
3190433
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
23/10/2012
AECC de Madame Sylvie CAULET AECC Gilbert CAULET - au capital de 75000 E

Présentation de la marque AECC

Déposée le 23 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Madame Sylvie CAULET AECC Gilbert CAULET - au capital de 75000 E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « AECC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Madame Sylvie CAULET AECC Gilbert CAULET - au capital de 75000 E domicilié(e) 5 Rue d'Arcole, BP 229,13178 MARSEILLE Cedex 20 - 13178 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 468 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CAULET Sylvie AECC - Gilbert CAULET domicilié(e) 5 Rue d'Arcole, BP 229,13178 MARSEILLE Cedex 20 - 13178 - France.

La marque AECC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AECC est expirée depuis le 23 octobre 2012.


Madame Sylvie CAULET AECC Gilbert CAULET - SARL au capital de 75000 E - 5 Rue d'Arcole, BP 229,13178 MARSEILLE Cedex 20 - 13178 - France - SIREN 399468016


Madame CAULET Sylvie AECC - Gilbert CAULET - 5 Rue d'Arcole, BP 229,13178 MARSEILLE Cedex 20 - 13178 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

- Expertise comptable et commissariat aux comptes - Conseils juridiques, sociaux (conseil en ressources humaines) , fiscaux - Conseils en gestion (gestion de fichiers, mise en place de comptabilités analytiques, de tableaux de bord...) - Conseils en informatique (choix de logiciels, mise en place du matériel et des logiciels, formation et assistance informatique) - Conseils en organisation et direction des affaires commerciales - Sous traitance de travaux de secrétariat, de travaux juridiques comptables et informatiques. - Externalisation de services comptables, juridiques, paye... - Audits contractuels en organisation, juridique, fiscal, social (ressources humaines) et informatique - Formations professionnelles agrées (comptable, juridique, fiscal, droit social, gestion, informatique et Internet) - Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès - Publication de supports, brochures et ouvrages dans les domaines comptables juridiques, fiscaux, social, de gestion et informatique - Créations reprises et restructurations d'entreprise (assistance et montages financiers, démarches administratives, conseils financiers, conseils juridiques) - Conseils en optimisation patrimoniale (étude du patrimoine, conseils financiers, conseils juridiques) - Conception et création de sites Web. Conversion de documents vers un support électronique, hébergement de site Web

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.