Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITES DELICATESSES
Madame SERRE Danièle épouse JACQUES

Numéro de dépôt :
98758299
Date de dépôt :
03/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2008

Présentation de la marque PETITES DELICATESSES

Déposée le 3 novembre 1998 par la société Madame SERRE Danièle épouse JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETITES DELICATESSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la société Madame SERRE Danièle épouse JACQUES domicilié(e) Blachon, 07160 ST Christol - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 666 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SERRE Danièle épouse Jacques - France.

La marque PETITES DELICATESSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758299.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITES DELICATESSES est expirée depuis le 3 novembre 2008.


Madame SERRE Danièle épouse JACQUES - Blachon, 07160 ST Christol - France - SIREN 353666571


Madame SERRE Danièle épouse Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Viande. Poisson, volaille et gibier extraits de viande. Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Gelées, confitures compotes oeufs. Lait et produits laitiers. Fromages frais et dans l'huile d'olive huiles et graisses comestibles Miel, sirop de mélasse. Levure poudre pour faire lever. Epices glace à rafraîchir Bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.