Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BERGERIE
Madame SABATIER LUSSIEZ

Numéro de dépôt :
92439646
Date de dépôt :
23/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2002

Présentation de la marque LA BERGERIE

Déposée le 23 octobre 1992 par la société Madame SABATIER LUSSIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BERGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société Madame SABATIER LUSSIEZ domicilié(e) LA BERGERIE, Les Poses, 74290 ALEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 411 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SABATIER LUSSIEZ - France.

La marque LA BERGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BERGERIE est expirée depuis le 23 octobre 2002.


Madame SABATIER LUSSIEZ - LA BERGERIE, Les Poses, 74290 ALEX - France - SIREN 326411279


Madame SABATIER LUSSIEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

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