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Marques déposées par la société Madame Régine PINATEL SANTONS DE PROVENCE
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SIMONE JOUGLAS SANTONS DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMONE JOUGLAS SANTONS DE PROVENCE
Madame Régine PINATEL SANTONS DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
3009280
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2010
SIMONE JOUGLAS SANTONS DE PROVENCE de Madame Régine PINATEL SANTONS DE PROVENCE

Présentation de la marque SIMONE JOUGLAS SANTONS DE PROVENCE

Déposée le 17 février 2000 par la société Madame Régine PINATEL SANTONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIMONE JOUGLAS SANTONS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la société Madame Régine PINATEL SANTONS DE PROVENCE domicilié(e) 26 CH DE PALAMA, CHÂTEAU GOMBERT, 13013 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 080 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André PINATEL - France.

La marque SIMONE JOUGLAS SANTONS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMONE JOUGLAS SANTONS DE PROVENCE est expirée depuis le 17 février 2010.


Madame Régine PINATEL SANTONS DE PROVENCE - 26 CH DE PALAMA, CHÂTEAU GOMBERT, 13013 MARSEILLE - France - SIREN 419080023


Monsieur André PINATEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Santons habillés avec les produits provençaux. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : - boites en bois ou en matières plastiques - figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : - boites en verre - bougeoirs non en métaux précieux - figurines en porcelaine ou en verre Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : - linge de lit - linge de table (en matières textiles) - canevas pour la tapisserie ou broderie - non tissés (textiles). Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].