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Marques déposées par la société Madame RAYNAUD Françoise
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Madame RAYNAUD Françoise

Numéro de dépôt :
98719057
Date de dépôt :
11/02/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/02/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 février 1998 par la société Madame RAYNAUD Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la société Madame RAYNAUD Françoise domicilié(e) Château Quinault, 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame RAYNAUD Françoise - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719057.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 février 2008.


Madame RAYNAUD Françoise - Château Quinault, 33500 LIBOURNE - France - SIREN 000000000


Madame RAYNAUD Françoise - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Vin.