Madame PRAUD, épouse de Monsieur MARRAUD DES GROTTES Brigitte, Françoise, Georgette
Numéro de dépôt :
95591660
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2015
Présentation de la marque SENTEUR CARAIBE
Déposée le 9 octobre 1995 par la société Madame PRAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SENTEUR CARAIBE »
Le déposant est la société Madame PRAUD domicilié(e) Petit Bourg Les Digues,97215 RIVIERE SALEE (dossier no 2295587) - 97215 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 345 805 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2295587) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENTEUR CARAIBE est expirée depuis le 9 octobre 2015.
Madame PRAUD, épouse de Monsieur MARRAUD DES GROTTES Brigitte, Françoise, Georgette - Petit Bourg Les Digues,97215 RIVIERE SALEE (dossier no 2295587) - 97215 - France - SIREN 345345805
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2295587) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12
Inscription le 8 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495108 - Publication au BOPI 2009-04-08
Renouvellement sans limitation le 24 août 2005 n°2295587 - Publication au BOPI 2005-08-24
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; poivre, sel, moutarde; assaisonnements, vinaigre, sauces (condiments); épices; préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromates pour-boissons autres que les huiles essentielles; tous les produits précités provenant des Caraïbes
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SENTEUR CARAIBE"