Marque expirée - Marque en non vigueur

SENTEUR CARAIBE
Madame PRAUD, épouse de Monsieur MARRAUD DES GROTTES Brigitte, Françoise, Georgette

Numéro de dépôt :
95591660
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2015

Présentation de la marque SENTEUR CARAIBE

Déposée le 9 octobre 1995 par la société Madame PRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENTEUR CARAIBE »

Le déposant est la société Madame PRAUD domicilié(e) Petit Bourg Les Digues,97215 RIVIERE SALEE (dossier no 2295587) - 97215 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 345 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2295587) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENTEUR CARAIBE est expirée depuis le 9 octobre 2015.


Madame PRAUD, épouse de Monsieur MARRAUD DES GROTTES Brigitte, Françoise, Georgette - Petit Bourg Les Digues,97215 RIVIERE SALEE (dossier no 2295587) - 97215 - France - SIREN 345345805


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2295587) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Inscription le 8 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495108 - Publication au BOPI 2009-04-08

Renouvellement sans limitation le 24 août 2005 n°2295587 - Publication au BOPI 2005-08-24

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; poivre, sel, moutarde; assaisonnements, vinaigre, sauces (condiments); épices; préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromates pour-boissons autres que les huiles essentielles; tous les produits précités provenant des Caraïbes