Présentation de la marque PICTUR'HALL FRANCE ART DECO
Déposée le 22 septembre 1992 par la société MADAME PETITJEAN MONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PICTUR'HALL FRANCE ART DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est la société MADAME PETITJEAN MONIQUE domicilié(e) 15 DESSOUS LA VILLE, 57420 MARIEULLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 686 382 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME PETITJEAN MONIQUE - France.
La marque PICTUR'HALL FRANCE ART DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICTUR'HALL FRANCE ART DECO est expirée depuis le 22 septembre 2002.
MADAME PETITJEAN MONIQUE - 15 DESSOUS LA VILLE, 57420 MARIEULLES - France - SIREN 384686382
MADAME PETITJEAN MONIQUE - France
Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268622 - Publication au BOPI 1998-12-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Tableaux (peintures) Toiles originales Reproductions sur toile Reproductions sous verre Affiches et photos sous verre Imprimés d'art (lithographies - eaux fortes) Objets d'art à savoir tableaux en tapisseries murales en matières textile Cadres (encadrements).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PICTUR'HALL FRANCE ART DECO"
