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Marques déposées par la société Madame PATOUR Christiane
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LA LEGEROISE GALETTE CHARENTAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LEGEROISE GALETTE CHARENTAISE
Madame PATOUR Christiane

Numéro de dépôt :
3314682
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/09/2014
LA LEGEROISE GALETTE CHARENTAISE de Madame PATOUR Christiane

Présentation de la marque LA LEGEROISE GALETTE CHARENTAISE

Déposée le 27 septembre 2004 par la société Madame PATOUR Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LA LEGEROISE GALETTE CHARENTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la société Madame PATOUR Christiane domicilié(e) 206 route de Colombiers “ le Peu ”,17800 SAINT-LEGER - 17800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 661 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christiane PATOUR domicilié(e) 206 route de Colombiers “ Le Peu ”,17800 SAINT-LEGER - 17800 - France.

La marque LA LEGEROISE GALETTE CHARENTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LEGEROISE GALETTE CHARENTAISE est expirée depuis le 27 septembre 2014.


Madame PATOUR Christiane - 206 route de Colombiers “ le Peu ”,17800 SAINT-LEGER - 17800 - France - SIREN 380661710


Madame Christiane PATOUR - 206 route de Colombiers “ Le Peu ”,17800 SAINT-LEGER - 17800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

galettes charentaises ; ces produits étant de fabrication artisanale.