Déposée le 6 mai 2008 par la société Madame NIVET Pascale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Melle héloïse »
Le déposant est la société Madame NIVET Pascale domicilié(e) 18, allée Pierre Galle,35000 RENNES - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 878 487 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Melle héloïse est expirée depuis le 6 mai 2018.
Madame NIVET Pascale - 18, allée Pierre Galle,35000 RENNES - 35000 - France - SIREN 449878487
LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46
Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; portefeuilles ; porte-monnaie ; bourses ; porte-musique ; étuis pour clés (maroquinerie) ; cartables ; sacoches à outils vides ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases » ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; filets à provisions ; sacs à provisions ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; cannes de parapluies ; poignées de cannes ; fourreaux de parapluies ; ombrelles ; licous ; colliers ou habits pour animaux.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art et de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; armoires ; armoires à pharmacie ; bancs (meubles) ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; casiers à bouteilles ; enveloppes pour bouteilles en bois ; meubles de bureau ; bureaux (meubles) ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; canapé ; divans ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; fauteuils ; sièges ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; commodes ; corbeilles non métalliques ; coussins ; trotteurs pour enfants ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangements) ; porte-livres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; porte-parapluies ; paravents (meubles) ; parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; plateaux de tables ; porte-chapeaux ; portemanteaux (meubles) ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; piédestaux pour pots à fleurs ; présentoirs ; pupitres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé ; tableaux accroches-clefs ; tableaux d'affichage ; tables ; tables à dessin ; tables de toilette (mobilier) ; cintres pour vêtements ; étagères ; vaisseliers ; vannerie ; coussins pour animaux de compagnie ; niches d'intérieur pour animaux.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; costumes ; costumes de mascarade ; jupes ; jupons ; robes ; saris ; pantalons ; cravates ; blouses ; combinaisons (vêtements) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; châles ; chandails ; gilets ; chemises ; chemisettes ; maillots ; pull-over ; manteaux ; pardessus ; parkas ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; vestes ; layettes ; bavoirs non en papier ; couches-culottes en matières textiles ; sous-vêtements ; bonneterie ; bas ; collants ; chaussettes ; guêtres ; body (justaucorps) ; culottes ; caleçons ; combinaisons (sous-vêtements) ; corsets ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain ; bonnets de douche ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; masques pour dormir ; foulards ; écharpes ; mantilles ; bandeaux pour la tête (habillement) ; pochettes (habillement) ; boas (tours de cou) ; collets (vêtements) ; cache-col ; couvre-oreilles ; gants (habillement) ; mitaines ; chapeaux ; bonnets ; casquettes ; bérets ; coiffes ; vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; vêtements en papier ; fourrures (vêtements) ; chaussures de ville, chaussures de sport ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; sandales ; espadrilles ; souliers de bain ; chaussons ; pantoufles ; antidérapants pour chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; talonnettes pour chaussures ; empeignes ; semelles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ; boîtes à couture ; guirlandes artificielles.
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; descentes de bain (tapis) ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; toile cirée (linoléum) ; papiers peints ; gazon artificiel.
Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sports à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; balles de jeu ; ballons de jeu ; billes pour jeu ; boules de jeu ; poupées ; biberons de poupée ; lits de poupées ; maisons de poupées ; chambres de poupées ; vêtements de poupées ; blocs de construction (jouets) ; jeux de construction ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; cerfs-volants ; chevaux à bascule (jouets) ; peluches (jouets) ; jeux de dames ; damiers ; dés (jeux) ; disques volants (jouets) ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; filets à papillons ; fléchettes ; gobelets pour jeux ; hochets ; jetons pour jeux ; jeu de quilles ; jeu d'anneaux ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux de table ; jeux de société ; kaléidoscopes ; marionnettes ; mobiles (jouets) ; puzzles ; toboggan (jeu) ; balançoires ; trottinettes ; véhicules (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; volants (jeux) ; tables, queues et billes de billard ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; bicyclettes fixes d'entraînement ; patins à glace ou à roulettes ; planches à roulettes ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; planches à voile ou pour le surf ; attirail de pêche ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; porte-bougies pour arbres de Noël ; boules à neige ; clochettes pour arbres de Noël ; confettis ; farces (attrapes).
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