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Marques déposées par la société Madame NICOLAS Danièle
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CHATEAU DES TROIS CROIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES TROIS CROIX
Madame NICOLAS Danièle

Numéro de dépôt :
3179051
Date de dépôt :
31/07/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
31/07/2012
CHATEAU DES TROIS CROIX de Madame NICOLAS Danièle

Présentation de la marque CHATEAU DES TROIS CROIX

Déposée le 31 juillet 2002 par la société Madame NICOLAS Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES TROIS CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la société Madame NICOLAS Danièle domicilié(e) Cidex 9bis - Boîte 4,33500 LES BILLAUX - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame NICOLAS Danièle domicilié(e) Cidex 9bis - Boîte 4,33500 LES BILLAUX - 33500 - France.

La marque CHATEAU DES TROIS CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES TROIS CROIX est expirée depuis le 31 juillet 2012.


Madame NICOLAS Danièle - Cidex 9bis - Boîte 4,33500 LES BILLAUX - 33500 - France - SIREN 000000000


Madame NICOLAS Danièle - Cidex 9bis - Boîte 4,33500 LES BILLAUX - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « château des trois croix »