Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONSON PERE ET FILS
Madame Michèle PONSON

Numéro de dépôt :
3168014
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2012
PONSON PERE ET FILS de Madame Michèle PONSON

Présentation de la marque PONSON PERE ET FILS

Déposée le 3 juin 2002 par la société Madame Michèle PONSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONSON PERE ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la société Madame Michèle PONSON domicilié(e) 1 RUE DE LA FONTAINE, ,51390 COULOMMES LA MONTAGNE - 51390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 715 479 000 10 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pascal PONSON, domicilié(e) 2 RUE DU CHATEAU,51390 COULOMMES LA MONTAGNE - 51390 - France.

La marque PONSON PERE ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONSON PERE ET FILS est expirée depuis le 3 juin 2012.

Madame Michèle PONSON a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE PONSON PERE ET FILS


Madame Michèle PONSON - 1 RUE DE LA FONTAINE, ,51390 COULOMMES LA MONTAGNE - 51390 - France - SIREN 30271547900010


Mr Pascal PONSON, - 2 RUE DU CHATEAU,51390 COULOMMES LA MONTAGNE - 51390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)