Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAUFRE Sandwich
Madame Liliane FREYBURGER

Numéro de dépôt :
99794138
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2009

Présentation de la marque GAUFRE Sandwich

Déposée le 25 mai 1999 par la société Madame Liliane FREYBURGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAUFRE Sandwich » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la société Madame Liliane FREYBURGER domicilié(e) 16, rue Mathias Ashiff, NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 025 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Liliane FREYBURGER - France.

La marque GAUFRE Sandwich a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAUFRE Sandwich est expirée depuis le 25 mai 2009.


Madame Liliane FREYBURGER - 16, rue Mathias Ashiff, NANCY - France - SIREN 411025075


Madame Liliane FREYBURGER - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet partiel n°320289 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Gaufres, Glaces alimentaires, Boissons (préparations pour faire des boissons), Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.