Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELM ENTRE LES MARQUES
Madame KOSKAS épouse MIMOUN Karine agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. ENTRE LES MARQUES 39 rue de Palestro 75002 PARIS au capital de 8000 euro

Numéro de dépôt :
3349201
Date de dépôt :
25/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2015
ELM ENTRE LES MARQUES de Madame KOSKAS épouse MIMOUN Karine

Présentation de la marque ELM ENTRE LES MARQUES

Déposée le 25 mars 2005 par la société Madame KOSKAS épouse MIMOUN Karine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELM ENTRE LES MARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la société Madame KOSKAS épouse MIMOUN Karine domicilié(e) 18 bis allée Chatrian,93340 LE RAINCY - 93340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 358 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl ENTRE LES MARQUES ELM domicilié(e) 39 rue de Palestro,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque ELM ENTRE LES MARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELM ENTRE LES MARQUES est expirée depuis le 25 mars 2015.


Madame KOSKAS épouse MIMOUN Karine agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. ENTRE LES MARQUES 39 rue de Palestro 75002 PARIS au capital de 8000 euro - 18 bis allée Chatrian,93340 LE RAINCY - 93340 - France - SIREN 443358718


sarl ENTRE LES MARQUES ELM - 39 rue de Palestro,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet partiel n°443935 - Publication au BOPI 2006-11-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries ; portefeuilles, porte-monnaie en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.