Déposée le 2 décembre 2002 par la société Madame Janine COSSIAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « Tossy Boutique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la société Madame Janine COSSIAUX domicilié(e) 56 rue de Lille,59300 VALENCIENNES - 59300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 341 912 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame COSSIAUX TOSSY BOUTIQUE domicilié(e) 56 rue de Lille,59300 VALENCIENNES - 59300 - France.
La marque Tossy Boutique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197034.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tossy Boutique est expirée depuis le 2 décembre 2012.
Madame Janine COSSIAUX - 56 rue de Lille,59300 VALENCIENNES - 59300 - France - SIREN 443341912
Madame COSSIAUX TOSSY BOUTIQUE - 56 rue de Lille,59300 VALENCIENNES - 59300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Articles de bijouterie tels que broches, épinglettes, boucles d'oreilles, colliers. Articles d'horlogerie tels que montres et montres-bracelets. Accessoires vestimentaires à savoir : ceintures, gants, sacs à main, pochettes. Foulards, chapeaux, toques, bonnets. Vêtements pret à porter.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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