Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BAGS ONE
Madame HASSINE Denise

Numéro de dépôt :
97659011
Date de dépôt :
09/01/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BAGS ONE

Déposée le 9 janvier 1997 par la société Madame HASSINE Denise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAGS ONE »

Le déposant est la société Madame HASSINE Denise domicilié(e) 1, rue Copernic, 13200 ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 225 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAGS ONE DIFFUSION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


Madame HASSINE Denise - 1, rue Copernic, 13200 ARLES - France - SIREN 410225494


BAGS ONE DIFFUSION - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287353 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288503 - Publication au BOPI 1999-10-27

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Porte-documents. Porte-feuilles. Porte-monnaie. Sacs à dos. Sacs à main. Sacs à provisions. Sacs à roulettes. Sacs d'écoliers. Sacs de campeurs. Sacs de plage. Sacs-housses pour vêtements. Serviettes d'écoliers. Trousse de voyage. Parapluie. Couvertures de chevaux. Sacoches. Faux bijoux. Combinaisons. Combinaisons étanche. Bonnets de bain. Caleçons de bain. Maillots de bain. Sandales de bain. Body. Bonneterie. Caleçons. Casquettes. Chemises. Tee-shirt. Survêtements. Ceintures

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.