Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA QUENOUILLE BERRICHONNE
Madame HASSEN MAGNIEZ Amina

Numéro de dépôt :
97672682
Date de dépôt :
09/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2007

Présentation de la marque LA QUENOUILLE BERRICHONNE

Déposée le 9 avril 1997 par la société Madame HASSEN MAGNIEZ Amina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA QUENOUILLE BERRICHONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la société Madame HASSEN MAGNIEZ Amina domicilié(e) LA LOYE, 18110 FUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 586 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte SABATUCCI CABINET DEBAY - France.

La marque LA QUENOUILLE BERRICHONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672682.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUENOUILLE BERRICHONNE est expirée depuis le 9 avril 2007.


Madame HASSEN MAGNIEZ Amina - LA LOYE, 18110 FUSSY - France - SIREN 409586906


Brigitte SABATUCCI CABINET DEBAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Pâtes alimentaires Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.