Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Madeleines les délicieuses"
Madame GUIROT Josiane, Ginette épouse de Monsieur BATIFOULIER Jacques

Numéro de dépôt :
96610785
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2006

Présentation de la marque "Madeleines les délicieuses"

Déposée le 13 février 1996 par la société Madame GUIROT Josiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "Madeleines les délicieuses" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la société Madame GUIROT Josiane domicilié(e) 55700 STENAY 32 rue du Général de Gaulle - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 528 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BATIFOULIER Josiane - France.

La marque "Madeleines les délicieuses" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Madeleines les délicieuses" est expirée depuis le 13 février 2006.

Madame GUIROT Josiane a également déposé les autres marques suivantes : "Biscuits Cochons"


Madame GUIROT Josiane, Ginette épouse de Monsieur BATIFOULIER Jacques - 55700 STENAY 32 rue du Général de Gaulle - France - SIREN 394528392


Madame BATIFOULIER Josiane - France


Inscription le 20 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307764 - Publication au BOPI 2000-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

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