Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU BOIS DORMANT
Madame GOMBERT Florence Jeanne Claude Epouse TAVENARD

Numéro de dépôt :
94537908
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2004

Présentation de la marque AU BOIS DORMANT

Déposée le 23 septembre 1994 par la société Madame GOMBERT Florence Jeanne Claude Epouse TAVENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU BOIS DORMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la société Madame GOMBERT Florence Jeanne Claude Epouse TAVENARD domicilié(e) Place du CHATEAU RIGNY USSE, 37420 AVOINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 338 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE LAIGNEAU AVOCAT - France.

La marque AU BOIS DORMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU BOIS DORMANT est expirée depuis le 23 septembre 2004.


Madame GOMBERT Florence Jeanne Claude Epouse TAVENARD - Place du CHATEAU RIGNY USSE, 37420 AVOINE - France - SIREN 344338900


ANDRE LAIGNEAU AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

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