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Marques déposées par la société Madame GOIBURO Jacqueline
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CHATEAU DE CAUSSETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CAUSSETTE
Madame GOIBURO Jacqueline

Numéro de dépôt :
3254870
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/10/2013
CHATEAU DE CAUSSETTE de Madame GOIBURO Jacqueline

Présentation de la marque CHATEAU DE CAUSSETTE

Déposée le 20 octobre 2003 par la société Madame GOIBURO Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE CAUSSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la société Madame GOIBURO Jacqueline domicilié(e) 23 Route de Caussette,33350 SAINT PEY DE CASTETS - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GOIBURO Jacqueline domicilié(e) 23 Route de Caussette,33350 SAINT PEY DE CASTETS - 33350 - France.

La marque CHATEAU DE CAUSSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CAUSSETTE est expirée depuis le 20 octobre 2013.


Madame GOIBURO Jacqueline - 23 Route de Caussette,33350 SAINT PEY DE CASTETS - 33350 - France - SIREN 000000000


Madame GOIBURO Jacqueline - 23 Route de Caussette,33350 SAINT PEY DE CASTETS - 33350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « Château de Caussette ».