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Marques déposées par la société Madame Françoise CREZE
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CAPUCCI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPUCCI
Madame Françoise CREZE

Numéro de dépôt :
96654186
Date de dépôt :
28/11/1996
Lieu de dépôt :
ST BRIEUC
Date d'expiration :
28/11/2006

Présentation de la marque CAPUCCI

Déposée le 28 novembre 1996 par la société Madame Françoise CREZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUC), la marque française « CAPUCCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la société Madame Françoise CREZE domicilié(e) 1 bis, rue du Clos du Seigle, 22440 PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 526 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jacky PINCEMIN avocat Cabinet FIDAL - France.

La marque CAPUCCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPUCCI est expirée depuis le 28 novembre 2006.


Madame Françoise CREZE - 1 bis, rue du Clos du Seigle, 22440 PLOUFRAGAN - France - SIREN 410526446


Mr Jacky PINCEMIN avocat Cabinet FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Inscription le 3 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233631 - Publication au BOPI 1997-03-03

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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