Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NINE
Madame Françoise BENVENUTI

Numéro de dépôt :
3346733
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2015
NINE de Madame Françoise BENVENUTI

Présentation de la marque NINE

Déposée le 14 mars 2005 par la société Madame Françoise BENVENUTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la société Madame Françoise BENVENUTI domicilié(e) 30 rue Denis Couturier,93100 MONTREUIL - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 918 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BENVENUTI domicilié(e) 30 rue Denis Couturier,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

La marque NINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NINE est expirée depuis le 14 mars 2015.


Madame Françoise BENVENUTI - 30 rue Denis Couturier,93100 MONTREUIL - 93100 - France - SIREN 401918206


Madame Françoise BENVENUTI - 30 rue Denis Couturier,93100 MONTREUIL - 93100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

– laine filée, soie filée, coton tricoté. – vêtement, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements. – sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matière textile).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.