Déposée le 14 mars 2005 par la société Madame Françoise BENVENUTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la société Madame Françoise BENVENUTI domicilié(e) 30 rue Denis Couturier,93100 MONTREUIL - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 918 206 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BENVENUTI domicilié(e) 30 rue Denis Couturier,93100 MONTREUIL - 93100 - France.
La marque NINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NINE est expirée depuis le 14 mars 2015.
Madame Françoise BENVENUTI - 30 rue Denis Couturier,93100 MONTREUIL - 93100 - France - SIREN 401918206
Madame Françoise BENVENUTI - 30 rue Denis Couturier,93100 MONTREUIL - 93100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
– laine filée, soie filée, coton tricoté. – vêtement, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements. – sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matière textile).
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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