Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-VAL CRISTALLISATION D'ART
Madame FABRE Simone

Numéro de dépôt :
93470913
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2003

Présentation de la marque SAINT-VAL CRISTALLISATION D'ART

Déposée le 27 mai 1993 par la société Madame FABRE Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT-VAL CRISTALLISATION D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la société Madame FABRE Simone domicilié(e) Rue du Chemin de Ronde cidex 1140, 30330 CONNAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 457 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FABRE Simone Dit SAINT-VAL Simone, CREATION SAINT-VAL - France.

La marque SAINT-VAL CRISTALLISATION D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-VAL CRISTALLISATION D'ART est expirée depuis le 27 mai 2003.


Madame FABRE Simone - Rue du Chemin de Ronde cidex 1140, 30330 CONNAUX - France - SIREN 342457314


Madame FABRE Simone Dit SAINT-VAL Simone, CREATION SAINT-VAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Traitement de matériaux à savoir, services de Cristallisations chimiques sur tous supports, tel que le verre, le cuir, le plastique ou tous autres matériaux