Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITIAL
Madame Elisabeth COURTOT

Numéro de dépôt :
97679053
Date de dépôt :
22/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2007

Présentation de la marque TRADITIAL

Déposée le 22 mai 1997 par la société Madame Elisabeth COURTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADITIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la société Madame Elisabeth COURTOT domicilié(e) 14 rue de Monceau, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 881 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque TRADITIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITIAL est expirée depuis le 22 mai 2007.


Madame Elisabeth COURTOT - 14 rue de Monceau, 75008 PARIS - France - SIREN 329881478


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table