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Marques déposées par la société Madame Eliane TIZAC née CLAMENS
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LE COMMINGEOIS UN GRATUIT DIFFERENT... DES AUTRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMMINGEOIS UN GRATUIT DIFFERENT... DES AUTRES
Madame Eliane TIZAC née CLAMENS

Numéro de dépôt :
94531974
Date de dépôt :
03/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2004

Présentation de la marque LE COMMINGEOIS UN GRATUIT DIFFERENT... DES AUTRES

Déposée le 3 août 1994 par la société Madame Eliane TIZAC née CLAMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COMMINGEOIS UN GRATUIT DIFFERENT... DES AUTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la société Madame Eliane TIZAC née CLAMENS domicilié(e) 1, Rue Sagazan, 31370 RIEUMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 01 2 0 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE d'AVOCATS Philippe DUMAINE - Francis LACOMBE - Annick QUENIOUX - France.

La marque LE COMMINGEOIS UN GRATUIT DIFFERENT... DES AUTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMMINGEOIS UN GRATUIT DIFFERENT... DES AUTRES est expirée depuis le 3 août 2004.


Madame Eliane TIZAC née CLAMENS - 1, Rue Sagazan, 31370 RIEUMES - France - SIREN 314 012 0


SOCIETE d'AVOCATS Philippe DUMAINE - Francis LACOMBE - Annick QUENIOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04

Inscription le 3 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343863 - Publication au BOPI 2002-04-03

Inscription le 28 février 1995 - Transmission de propriété n°182511 - Publication au BOPI 1995-02-28

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Edition de livres, revues