Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAEN NUMISMA
Madame DUFEIL Roselyne

Numéro de dépôt :
3005454
Date de dépôt :
28/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2010

Présentation de la marque CAEN NUMISMA

Déposée le 28 janvier 2000 par la société Madame DUFEIL Roselyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAEN NUMISMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la société Madame DUFEIL Roselyne domicilié(e) 34 et 34 Bis rue de BRAS, 14000 CAEN, Gérante de DUFEIL Antiquités S.A.R.L. - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 959 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DUFEIL Roselyne - France.

La marque CAEN NUMISMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAEN NUMISMA est expirée depuis le 28 janvier 2010.


Madame DUFEIL Roselyne - 34 et 34 Bis rue de BRAS, 14000 CAEN, Gérante de DUFEIL Antiquités S.A.R.L. - France - SIREN 414959106


Madame DUFEIL Roselyne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Métaux précieux or et argent et leurs alliages - joaillerie, bijoux, pierre précieuses monnaies anciennes tous métaux. - timbres - cartes postales anciennes - voeux papiers livres - - jouets anciens et modernes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].