Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA COSTE
Madame DI MARZO Marie

Numéro de dépôt :
96630532
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COSTE

Déposée le 30 avril 1996 par la société Madame DI MARZO Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « DOMAINE DE LA COSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la société Madame DI MARZO Marie domicilié(e) Chemin de Poussan, 34110 FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 021 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie DI MARZO - France.

La marque DOMAINE DE LA COSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630532.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COSTE est expirée depuis le 30 avril 2006.


Madame DI MARZO Marie - Chemin de Poussan, 34110 FRONTIGNAN - France - SIREN 301021887


Madame Marie DI MARZO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Vin doux naturel A.O.C. Muscat de Frontignan Provenance de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de la Coste"