Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MERE GRAND
Numéro de dépôt :
1380015
Date de dépôt :
24/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1996
Présentation de la marque MERE GRAND
Déposée le 24 juillet 1986 par Madame; Dany GRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERE GRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MERE GRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERE GRAND est expirée depuis le 24 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16