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Marques déposées par la société Madame Danielle FANCONY
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VITALFA
Marque expirée - Marque en non vigueur

VITALFA
Madame Danielle FANCONY

Numéro de dépôt :
3617004
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2018
VITALFA de Madame Danielle FANCONY

Présentation de la marque VITALFA

Déposée le 10 décembre 2008 par la société Madame Danielle FANCONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITALFA »

Le déposant est la société Madame Danielle FANCONY domicilié(e) 22 rue Voltaire - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 869 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Danielle FANCONY domicilié(e) 22 rue Voltaire - 51100 - REIMS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITALFA est expirée depuis le 10 décembre 2018.


Madame Danielle FANCONY - 22 rue Voltaire - 51100 - REIMS - France - SIREN 492869599


Madame Danielle FANCONY - 22 rue Voltaire - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 27 avril 2009 - Retrait partiel n°495986 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 10 août 2009 - Retrait partiel n°503725 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Produits pharmaceutiques et vétérinaires à base d'extraits de luzerne à l'exception des produits pharmaceutiques destinés à l'hygiène et au soin des cheveux ; substances diététiques à usage médical et compléments alimentaires à usage médical à base d'extraits de luzerne à l'exception des compléments alimentaires et substances diététiques à usage médical destinés à l'hygiène et au soin des cheveux.

Compléments alimentaires (à usage non médical) et substances diététiques (à usage non médical) à base d'extraits de luzerne, de viande, poisson, volaille et gibier à l'exception des compléments alimentaires et substances diététiques à usage non médical à base d'extraits de luzerne, de viande, poisson, volaille et gibier destinés à l'hygiène et au soin des cheveux. ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Compléments alimentaires (à usage non médical) et substances diététiques (à usage non médical) à base d'extraits de luzerne, de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café à l'exception des compléments alimentaires et substances diététiques à usage non médical à base d'extraits de luzerne, de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café destinés à l'hygiène et au soin des cheveux ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Aliments pour les animaux à base d'extraits de luzerne.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques à base d'extraits de luzerne ; sirops et autres préparations pour faire des boissons à base d'extraits de luzerne.