Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DELBOURG-FISCHER
Madame Colette DELBOURG-FISCHER

Numéro de dépôt :
3138996
Date de dépôt :
18/12/2001
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
18/12/2011
CHATEAU DELBOURG-FISCHER de Madame Colette DELBOURG-FISCHER

Présentation de la marque CHATEAU DELBOURG-FISCHER

Déposée le 18 décembre 2001 par la société Madame Colette DELBOURG-FISCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU DELBOURG-FISCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la société Madame Colette DELBOURG-FISCHER domicilié(e) 4, Place GARIBALDI, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 982 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Katia FISCHER Avocat - France.

La marque CHATEAU DELBOURG-FISCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DELBOURG-FISCHER est expirée depuis le 18 décembre 2011.


Madame Colette DELBOURG-FISCHER - 4, Place GARIBALDI, 34500 BEZIERS - France - SIREN 775982085


Katia FISCHER Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "château delbourg-fischer".