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Marques déposées par la société Madame BURRUS Marie-Paule
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CHATEAU DE SAURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE SAURS
Madame BURRUS Marie-Paule

Numéro de dépôt :
96626854
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque CHATEAU DE SAURS

Déposée le 13 mai 1996 par la société Madame BURRUS Marie-Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « CHATEAU DE SAURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la société Madame BURRUS Marie-Paule domicilié(e) Château de Saurs, 81310 LISLE SUR TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 409 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BURRUS Marie-Paule - France.

La marque CHATEAU DE SAURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE SAURS est expirée depuis le 13 mai 2006.


Madame BURRUS Marie-Paule - Château de Saurs, 81310 LISLE SUR TARN - France - SIREN 313409963


Madame BURRUS Marie-Paule - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Vins A.O.C.