Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPICES CARAIBES GUADELOUPE
Madame Brigitte PRAUD

Numéro de dépôt :
95591659
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2005

Présentation de la marque EPICES CARAIBES GUADELOUPE

Déposée le 9 octobre 1995 par la société Madame Brigitte PRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPICES CARAIBES GUADELOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la société Madame Brigitte PRAUD domicilié(e) Petit Bourg Les Digues, 97215 RIVIERE SALEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 345 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque EPICES CARAIBES GUADELOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591659.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPICES CARAIBES GUADELOUPE est expirée depuis le 9 octobre 2005.


Madame Brigitte PRAUD - Petit Bourg Les Digues, 97215 RIVIERE SALEE - France - SIREN 345345805


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Epices, poivre, sel, moutarde; assaisonnements, sauces (condiments); aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques a usage alimentaire, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles; tous les produits précités provenant des Caraïbes