Déposée le 5 août 1998 par la société Madame Brigitte HORRENBERGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE DE LA MOUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-38 du 18 septembre 1998.
Le déposant est la société Madame Brigitte HORRENBERGER domicilié(e) 21, rue Huguerie, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 807 140 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques HORRENBERGER AVOCAT A LA COUR - France.
La marque THE DE LA MOUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Brigitte HORRENBERGER - 21, rue Huguerie, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 322807140
Jacques HORRENBERGER AVOCAT A LA COUR - France
Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285806 - Publication au BOPI 1999-10-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : Boîtes en verre ; figurines en porcelaine ou en verre ; mosaïques en verre non pour la construction ; opalines ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients). Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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