Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Madame Brigitte HORRENBERGER

Numéro de dépôt :
99800191
Date de dépôt :
22/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 juin 1999 par la société Madame Brigitte HORRENBERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la société Madame Brigitte HORRENBERGER domicilié(e) 21, Rue Huguerie, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 807 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacques HORRENBERGER Avocat à la Cour - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800191.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 juin 2009.

Madame Brigitte HORRENBERGER a également déposé les autres marques suivantes : MELANGE VENT DES CIMES , MELANGE VENT DE CHINE , THE DE LA MOUSSON , COMPTOIR FRANCAIS DU THE


Madame Brigitte HORRENBERGER - 21, Rue Huguerie, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 322807140


Maître Jacques HORRENBERGER Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou semi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir ; boîtes en verre ; figurines en porcelaine ou en verre ; mosaïques en verre non pour la construction ; opalines ; vaisselle non en métaux précieux ; verres, (récipients). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.