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Marques déposées par la société Madame BOUZON Frédérike
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CHATEAU MOULIN DE BERNAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE BERNAT
Madame BOUZON Frédérike

Numéro de dépôt :
3995537
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/04/2023
CHATEAU MOULIN DE BERNAT de Madame BOUZON Frédérike

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE BERNAT

Déposée le 2 avril 2013 par la société Madame BOUZON Frédérike auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU MOULIN DE BERNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la société Madame BOUZON Frédérike domicilié(e) “ Grand Juan ” - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 787 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BOUZON FREDERIKE domicilié(e) “ GRAND-JUAN ” - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE BERNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE BERNAT est expirée depuis le 2 avril 2023.


Madame BOUZON Frédérike - “ Grand Juan ” - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France - SIREN 437787856


Madame BOUZON FREDERIKE - “ GRAND-JUAN ” - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Moulin de Bernat.