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Marques déposées par la société Madame BOUCHARENC Marie-Line
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MEDICHAUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDICHAUSS
Madame BOUCHARENC Marie-Line

Numéro de dépôt :
94527360
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2004

Présentation de la marque MEDICHAUSS

Déposée le 27 juin 1994 par la société Madame BOUCHARENC Marie-Line auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDICHAUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la société Madame BOUCHARENC Marie-Line domicilié(e) 77, rue Théophile Roussel, 48200 SAINT CHELY d'APCHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 212 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Etablissements BOUCHARENC CHAUSSURES - France.

La marque MEDICHAUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICHAUSS est expirée depuis le 27 juin 2004.


Madame BOUCHARENC Marie-Line - 77, rue Théophile Roussel, 48200 SAINT CHELY d'APCHER - France - SIREN 344212584


SARL Etablissements BOUCHARENC CHAUSSURES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Chaussures de série fabriquées sous contrôle médical et à usage médical.